-Alerter la Police ou la Gendarmerie : le harcèlement est une infraction pénale, vous pouvez ainsi déposer une main courante ou porter plainte contre la personne que vous accusez de harcèlement. La main courante est une option intéressante dans un premier temps, car vous pouvez le faire discrètement sans que le présumé harceleur n’en soit averti et si beaucoup de salariés font la même chose, la Police ou la Gendarmerie pourra mener une enquête au sein de l’entreprise. Les policiers et les gendarmes prennent de plus en plus au sérieux ce type de plainte. Ci-dessous un article parue dans l’Yonne Républicaine du 9 août 2011.
« Une salariée intérimaire d’Aldi Saint-Florentin a déposé plainte l’an dernier, pour harcèlement moral visant son ancienne direction. Aux gendarmes, elle a expliqué qu’elle aurait subi des pressions verbales allant parfois jusqu’aux insultes. Selon le parquet d’Auxerre, elle a aussi parlé de contraintes trop importantes, de conditions de travail difficiles, d’horaires inadaptés.
Le parquet d’Auxerre annonce qu’il a fait auditionner une demi-douzaine de salariés encore sous contrat, mais aussi d’anciens employés du magasin florentinois. Certains témoignages auraient permis de corroborer les dires de la plaignante.
À la rentrée prochaine, ce sera au tour des responsables régionaux de l’enseigne d’être auditionnés, du côté de Beaune (Côte-d’Or) ou dans toute la France s’ils ont été mutés. L’ancien directeur, lui, nie catégoriquement toute forme de harcèlement moral. »
Si toutefois le policier ou le gendarme refuse votre dépôt de plainte, sachez qu’il en a l’obligation et que dans ce cas vous pouvez vous adresser au Procureur de la République.
-Alerter le médecin du travail : Son rôle est de veiller à la bonne santé des salariés, il est donc compétent pour constater un burn out ou un surmenage. Cet avis médical pourra par la suite compléter votre dossier si vous voulez poursuivre en justice le présumé harceleur.
-Alerter les représentants du personnel : Ils sont salariés protégés, c'est-à-dire qu’ils ne peuvent être licenciés qu’avec l’accord de l’Inspection du Travail (Ils sont pratiquement inlicenciables), ils peuvent ainsi plus facilement alerter la direction sans crainte de représailles. Par ailleurs ils sont souvent syndiqués, ils peuvent ainsi vous mettre en relation avec un juriste du syndicat compétent sur la question.
-Alerter l’Inspection du Travail : l’inspecteur du travail est bien sûr compétent pour se rendre dans toute entreprise de droit privé et dresser un Procès Verbal. Malheureusement ils sont souvent débordés.
Constituez-vous un dossier :
Gardez toute trace écrite ( Email, Post-it…) : dés lors qu’ils sont insultants ou alors qu’ils comportent des accusations injustifiées ou exagérées. A partir du moment où vous suspecterz une personne de pratiquer le harcèlement conservez absolument toutes les correspondances avec elle .
Si besoin conservez des documents internes : sachez que la jurisprudence admet dans certains cas que le salarié subtilise des documents de l’entreprise si cela lui est nécessaire pour faire valoir ses droits.
Laissez des traces : parlez à votre entourage, de ce que vous subissez. Les collègues à qui vous aurez parlé de vos déboires pourront en témoigner par la suite.
Vous trouverez ci-dessous un topo sur le harcèlement, si des éléments ne vous paraissent pas clairs n’hésitez pas à m’en faire part, c’est ainsi qu’on progresse.
